CONDITIONS PARTICULIÈRES POUR LES ARTICLES

 NON HOMOLOGUES




"EXTRAIT DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE"

ARTICLES NON HOMOLOGUES / RESPONSABILITÉ



Les articles en vente qui sont clairement identifiés comme NON HOMOLOGUES, ne peuvent engager la responsabilité de SARL Le Motard Bleu pour l'usage et les conséquences qu'ils peuvent entraîner, quelles soient matérielles, immatérielles, corporelles ou financières.
L'acheteur prend clairement connaissance que l'usage de ces articles est strictement interdit sur la voie publique. L'acheteur sera seul responsable pénalement de son utilisation et en conséquence dégage de toutes responsabilités la SARL Le Motard Bleu et ceci quelle que soit la date d'achat et le lieu d'utilisation.


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